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Article 1 : - Horaires d'ouverture :
L'école de conduite L'AGATHOISE est ouverte
tous les jours (voir
horaires) sauf dimanche, jours fériés
et circonstances exceptionnelles mentionnées
au moins 48 heures à l'avance sur les
vitrines. |
Article 2 : - Inscription et contrat de formation
:
Le contrat a pour objet la formation à
la conduite d'un véhicule terrestre à
moteur dans des conditions optimales de façon
à garantir tout au long de la formation
un travail harmonieux. L'inscription à
L'AGATHOISE implique l'acceptation des termes
du contrat de formation de la catégorie
concernée, le respect du règlement
intérieur, des tarifs et des modalités
de règlements définies.
Une demande de permis de conduire de la catégorie
concernée sera remplie, déposée
en Préfecture. Les documents annexes
obligatoires seront fournis par L'AGATHOISE.,
renseignés et utilisés comme il
se doit. Les renseignements délivrés
lors de la réalisation de la demande
de permis de conduire sont certifiés
exacts par le candidat.
Pour servir de dépôt de garantie,
la demande de permis de conduire, le titre définitif
ne seront restituées à la condition
expresse que le solde du montant de la formation
ait été versé, ainsi que
les éventuelles pénalités
de retard ou frais de recouvrement consécutifs
à une absence de règlement. |
Article 3 : - Formation théorique
La formation théorique est basée
sur le principe d'un accès illimité
pendant une période donnée. La
présence aux cours est donc libre et
le nombre de séances aussi. Elle est
animée par un enseignant diplômé
d'état. Les objectifs sont : l'acquisition
des connaissances pour l'obtention de l'examen
théorique général et aussi
pour aborder la formation pratique . La structure
de l' école assure à l'élève
un travail en groupe restreint (8-10 personnes)
permettant la personnalisation des informations
en maintenant une diversité des formations
en cours (auto (B, AAC), moto, cyclo ) suffisante
pour garantir une approche correcte de différentes
catégories d'usagers.
Le resultat de chaque séance est enregistré
et la tenue d'une fiche de suivi spécifique
à la formation théorique permettra
d'optimiser le niveau de l'élève,
de le responsabiliser sur sa formation, d'améliorer
la réussite à l'examen de code
et de maintenir le taux de réussite de
L'AGATHOISE. |
Article 4 : - Présentation à l'examen
théorique
La décision de présentation est
prise après concertation entre le responsable
pédagogique de l'établissement
et l'éléve. Une présentation
à l'examen devra être annulée
sous un délai de cinq jours ouvrables.
Le transport sur le centre d'examen ainsi que
le retour est assuré par L'AGATHOISE.
Une pièce d'identité est obligatoire
(carte nationale d'identité, même
périmée ou un passeport en cours
de validité). |
Article 5 : - Evaluation
L'évaluation est effectuée pour
indique un volume de formation prévisible
mais ne représente pas un volume ferme.
Le volume final est déterminé
par les capacités du candidat au cours
de la formation dont le cursus prévoit
des évaluations de synthèse. |
Article 6 : - Déroulement de la formation
pratique
Les leçons pratiques ont une durée
de 2h00. Les plannings de formation seront établis
à l'avance, les leçons doivent
être décommandées sous un
délai de 2 jours complet ouvrables. Le
départ et l'arrivée se font en
un lieu de rendez-vous convenu. Le livret d'apprentissage
est remis, il reste à sa responsabilité,
il devra le tenir en état, correctement
renseigné lors du bilan pédagogique
de fin de leçon et le présenter
en cas de contrôle par les forces de l'ordre
ou par les services du ministère des
transports. L'enseignement suivra les préceptes
définis par le Programme National de
Formation et notamment les objectifs et étapes
imposés par le livret d'apprentissage,
remis au cours de l'évaluation pratique. |
Article 7 : - Présentation à l'épreuve
pratique
La présentation à l'épreuve
pratique est assurée par L'AGATHOISE.,
la détermination de la date d'examen
reste à sa responsabilité. La
présentation à l'examen devra
être annulée sous un délai
de sept jours ouvrables. |
Article 8 : - Modalités de règlement
Un premier versement est effectué au
moment de l'inscription et implique l'acceptation
des modalités de règlement prédéfini.
Ces reglements sont plannifié à
30 jours, 60 jours et 90 jours. Les prestations
hors forfaits sont reglé à la
réservation, le solde de la formation
étant exigé avant la présentation
pratique. L'anticipation du financement est
nécessaire pour éviter les ruptures
dans le cursus de formation qui sont toujours
préjudiciables à un coût
total maitrisé et à un résultat
optimal.
Toute solution de règlement postérieur
à la fin de formation peut être
envisagée, elle devra faire l'objet d'une
convention préalable et sera conditionnée
à la signature d'une reconnaissance de
dette ainsi que d'un échéancier.
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